Le nouveau diagnostic de performance énergétique !

Le nouveau diagnostic de performance énergétique on fait un point.

En novembre le gouvernement à dû revoir le DPE suite à de nombreuses anomalies apparus pendant l’été 2021. Je vous rappel que celui-ci avait été modifié au 1er juillet 2021.

Cette nouvelle version comporte des améliorations bien que l’on peut encore trouver quelques difficultés.

Alors ce nouveau DPE est il efficace ?

Pour beaucoup ce nouveau diagnostic de performance énergétique (DPE) va entraîner un quasi-doublement du nombre de passoires thermiques !

La nouvelle méthode de calcul du DPE de juillet à dû être suspendu en septembre suite à un déréglement des résultant qui faisaient exploser le nombre d’habitation comme passoires thermiques et pour les logement construits avant 1975. L’outil à vue donc une version améliorée et mis en place au 1 er novembre 2021.

Historique :

1^er juillet 2021 : Application de la nouvelle méthode de calcul 3CL-2021 pour tous les biens à usage d’habitation
24 septembre 2021: Communiqué de presse de la DGLAN recommandant aux diagnostiqueurs de ne plus produire de DPE pour les biens d’habitation construits avant 1975 – retour sur les recommandation de la DGLAN ;
4 octobre 2021: Réunion des acteurs du métier avec la Ministre Emmanuelle Wargon ;
8 octobre 2021 : Signature de l’arrêté modificatif ;
14 octobre 2021: Publication de l’arrêté modificatif ;
15 octobre 2021: Entrée en vigueur de cet arrêté ;
Du 15 octobre au 31 octobre 2021 inclus : Les deux versions de la méthode de calcul 3CL-2021 (celle du 1^er juillet et celle du 8 octobre) sont applicables juridiquement
31 octobre 2021 :
- Fin de la possibilité de déposer des DPE habitation réalisé selon l’ancienne méthode de calcul (les DPE réalisés avant le 1^er juillet 2021 pouvaient être envoyé à l’ADEME pour finaliser les rapports et en attente de transmission de documents jusqu’au 31 octobre) ;
  - Possibilité de rééditer certains rapports selon la nouvelle méthode de calcul. Voir la prise de position de Diagamter sur un scénario raisonnable pour réussir la réforme du DPE 2021
Jusqu’au 31 mars 2022 : Les logiciels sont, depuis le 1^er juillet 2021, validés par des auto-tests et envoyés pour des tests à l’Etat. A partir du 1^er avril 2022, les logiciels utilisables seront ceux qui auront été validés. Les logiciels basculent sur la fin de la période d’auto-test.

Pour répondre aux exigences de la Loi Climat et résilience, tous les propriétaires vont devoir se soumettre à un calendrier qui va s’étendre sur de 10 ans.

Ainsi pour 2025, on ne pourra plus proposer à la location des logements avec l’étiquette G, puis 2028 F et en 2034 E. Pour louer il faudra donc faire des travaux de rénovation..

Mais bien que l’amélioration semble ne plus avoir de problèmes majeurs, ce nouveau DPE va entraîner un doublement des passoires thermiques. Le problème ‘est que les recommandations des nouveaux diagnostics dépendent de la copropriétés ou en complet décalage du bien.

Pour rappel :

Pourquoi faire ce diagnostic ?
Le futur occupant doit être informé de la consommation énergétique du bien et de ses émissions de gaz à effet de serre. Ce nouveaux DPE permet également de comparer les logements entre eux, d’inciter à effectuer les travaux d’économie d’énergie et d’identifier les passoires thermiques.

Toutes les annonces de vente ou de location d’un bien immobilier, faisant l’objet d’un DPE, indique les lettres correspondant aux échelles de référence des classements énergétique, noté « classe énergie » et climatique noté « classe climat », allant de A à G, doivent être en majuscules et d’une taille au moins égale à celle des caractères du texte de l’annonce.

A noter, les logements classés F ou G doivent avoir une annotation particulière sur leurs annonces, quel que soit le support utilisé

Comment réaliser ce diagnostic ?
Le diagnostiqueur mesure et renseigne les surfaces et les caractéristiques thermiques des parois, des menuiseries, des planchers et plafonds, ainsi que les caractéristiques des systèmes de ventilation, de chauffage, de climatisation, de production d’eau chaude, d’éclairage et d’énergies renouvelables installées à demeure. Il prend en compte l’épaisseur des vitrages, l’orientation du bien et son altitude. Il effectue ensuite les calculs de consommation grâce à un logiciel validé par le Ministère du Logement.

Pour les biens à usage autre que d’habitation, la méthode de réalisation du DPE est différente et il doit déterminer la consommation énergétique d’après les factures d’énergie fournies par le donneur d’ordre.

Etiquettes DPE

Il existe à ce jour plusieurs typologies d’étiquettes :

– 1 pour les logements en France métropolitaine,
– 4 pour les biens à usages autres qu’habitation :
- – 1 pour les bureaux, administration, enseignement
– 1 pour les biens à occupation continue (comme les hôtels par exemple)
– 1 pour les centres commerciaux
– 1 pour tous les autres biens à usage autre qu’habitation

Pour les biens d’habitation, l’étiquette est la suivante :

Les seuils de chacune de ces étiquettes est édictée par la réglementation. Les seuils dépendent à la fois de l’étiquette d’énergie primaire et de l’étiquette de rejets de gaz à effet de serre. De façon synthétique, c’est le pire des résultats entre les consommations d’énergies primaires et le rejet des gaz à effet de serre qui détermine l’étiquette. Vous retrouverez ci-dessous les plages de ces étiquettes :

Classe	Plages d’indicateur correspondant : Consommation totale d’énergie primaire (« Cep », en kWhEP/(m².an)) et émissions de gaz à effet de serre (« EGES » en kg éqCO2/(m².an))
A	Cep<70 et EGES<6
B	(70≤Cep<110 et EGES<11) ou (6≤EGES<11 et Cep<110)
C	(110≤Cep<180 et EGES<30) ou (11≤EGES<30 et Cep<180)
D	(180≤Cep<250 et EGES<50) ou (30≤EGES<50 et Cep<250)
E	(250≤Cep<330 et EGES<70) ou (50≤EGES<70 et Cep<330)
F	(330≤Cep<420 et EGES<100) ou (70≤EGES<100 et Cep<420)
G	Cep≥420 et EGES ≥100

Et pour les biens situés en zone climatique H1b, H1c, et H2d et à une altitude supérieure à 800m, les classes E, F et G sont définies comme suit :

Classe	Plages d’indicateur correspondant : Consommation totale d’énergie primaire (« Cep », en kWhEP/(m².an)) et émissions de gaz à effet de serre (« EGES » en kg éqCO2/(m².an))
E	(250≤Cep<390 et EGES<80) ou (50≤EGES<80 et Cep<390)
F	(390≤Cep<500 et EGES<110) ou (80≤EGES<110 et Cep<500)
G	Cep≥500 et EGES ≥110

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